Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE
/
SEATZEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEATZEN
STELIA AEROSPACE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4230891
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
SEATZEN de STELIA AEROSPACE

Présentation de la marque SEATZEN

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEATZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE domicilié(e) Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque SEATZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEATZEN arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

STELIA AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONY , SOLSTYS , ULTIMATE STAR , EQUINOX , ULTIMATE 17 , PILOT XS


STELIA AEROSPACE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 778127613


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air et leurs pièces ; Sièges éjectables pour avions ; Sièges d'avions dotés d'une fonction de massage ; Appuie-tête pour sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Ceintures de sièges pour véhicules et appareils à locomotion par air ; Coussins de sièges pour véhicules et appareils à locomotion par air ; Harnais de sécurité de sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Housses de protection sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Sièges de sécurité pour véhicules et appareils à locomotion par air ; Ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules et appareils à locomotion par air ; Dispositifs de retenue à des fins de sécurité pour sièges de véhicules et appareils à locomotion par air ;

Sièges et produits d'ameublement (mobilier) à destination des appareils à locomotion par air ; Sièges et produits d'ameublement (mobilier) à des fins d'aménagement, d'équipement et de décoration de cabines d'aeronefs ;

Conception de sièges et de mobilier à destination des appareils à locomotion par air.